Paramétrer la protection sociale complémentaire (PSC)
Table des matières
Cette procédure lie le module de gestion administrative ainsi que celui de la paie DGFIP. Sur la majorité des écrans présentés, le module Paie DGFIP est indispensable.
Paramétrage des organismes
GRH/Administration > Protection sociale des contrats > Organisme
Le paramétrage de l’organisme va permettre à la DGFIP de reconnaitre l’organisme dans l’envoi du mouvement PS.
Paramétrage des types de contrats
GRH/Administration > Protection sociale des contrats > Types de contrats
Le paramétrage des types de contrat va vous permettre de suivre les différents types de contrats souscrits par votre établissement (santé, prévoyance…).
Paramétrage des contrats
GRH/Administration > Protection sociale des contrats > Contrats
Le paramétrage des contrats prend en compte le type de contrat, l’organisme, la référence de votre contrat pour l’organisme, ainsi que le code population à envoyer à la DGFIP.
Si vous avez plusieurs codes population, il vous suffit de créer une seconde ligne de contrat pour la prendre en compte.
Paramétrage des primes
GRH/Administration > Protection sociale des contrats > Contrats
Dans le détail des contrats, il est possible de paramétrer les primes qui sont concernées par ce contrat.
Chaque prime doit être au préalable paramétrée dans l’écran Paie DGFIP/Administration > Paie > Primes. Les données s’affichant suite à la sélection d’une prime dépendent du paramétrage réalisé.
Paramétrage des options
GRH/Administration > Protection sociale des contrats > Contrats
Le paramétrage des options vous permet de suivre si l’agent a pris une option avec son contrat initial. Ce paramétrage se fait pour chaque code population.
Si vous avez plusieurs options, il vous suffit de créer une seconde ligne d’option pour la prendre en compte.
Dans le détail de chaque option, il est possible de paramétrer les primes qui sont concernées par cette option.
Chaque prime doit être au préalable paramétrée dans l’écran Paie DGFIP/Administration > Paie > Primes. Les données s’affichant suite à la sélection d’une prime dépendent du paramétrage réalisé.
